Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2026
Document en cours de finalisation. Cette version est un brouillon de travail, en attente de relecture juridique. Certaines informations (société, coordonnées) restent à compléter.
Éditeur du site
Le site et l'application ToSync, accessibles à l'adresse https://usetosync.app, sont édités par :
- Raison sociale : [nom de la société]
- Forme juridique : [SAS / SASU / EI / auto-entrepreneur]
- Capital social : [montant] € (le cas échéant)
- Siège social : [adresse complète]
- SIRET : [numéro SIRET]
- RCS / Ville d'immatriculation : [ville] (le cas échéant)
- N° TVA intracommunautaire : [FR + numéro] (si assujetti)
- Directeur de la publication : [nom]
- Contact : [email de contact]
Hébergement
- Frontend (site / application) : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
- Backend (API) : Render Services, Inc., San Francisco, CA, États-Unis.
- Base de données : Neon Inc. (PostgreSQL managé).
Propriété intellectuelle
La Plateforme, sa marque, son code et son design sont la propriété exclusive de ToSync. Toute reproduction non autorisée est interdite.